Comment aborder une enquête fiscale pour simplifier les choses

Tout au long de la pandémie, le nombre de contrôles fiscaux a été inférieur à la normale.

Le HMRC était même prêt à suspendre une enquête, si nécessaire. Mais, les enquêtes fiscales ne disparaîtront pas si tôt. Comme nous l’avons vu avec les contrôles sur le «furlough scheme», le HMRC souhaite toujours que les entreprises paient le montant d’impôt necessaire, quelle que soit leur situation. S’il n’est pas gérée correctement, la charge financière peut être importante. Trouvez ci-dessous, un «case study» où nous discutons de la manière d’aborder une enquête fiscale pour simplifier les choses.

Le scenario

À la suite d’un rapport au HMRC faisant état de multiples erreurs de conformité fiscal, un groupe international avec une maison mère à l’étranger et un distributeur au Royaume-Uni s’est trouver coincé dans une enquête sur les prix de transfert, avec une cote de risque modéré à élevé et également une longue liste de questions concernant l’entreprise et ses opérations.

Les problèmes

Le groupe n’avait pas les ressources ou l’expérience nécessaires pour traiter la demande du HMRC.

Leur relation avec HMRC s’est rapidement détériorée, entraînant des questions hors du cadre de l’enquête fiscale.

L’approche

Sur nos conseils, une réunion a été organisée avec HMRC. Nous avons travaillé avec le groupe pour metre en place une stratégie pour définir le modèle commercial, fournir une mise à jour commerciale et discuter des questions qui ont été posées. L’objectif de cette approche était de (a) passer en revue le fonctionnement du groupe, (b) décrire l’environnement commercial actuel, (c) expliquer les raisons des erreurs précédentes et les mesures prises pour les éliminer.

Avant le reunion avec HMRC, nous avons contacté le HMRC « Customer Compliance Manager » responsable pour aider notre client à définir ses attentes et également pour les préparer à la réunion avec HMRC.

Le résultat

Cette approche a permis à notre client de rétablir leur relation avec HMRC et de discuter des questions soulevées.  Plusieurs aspects ont été abordés au cours de la discussion et le HMRC a accepté de réviser leur liste de questions en tenant compte des informations fournies lors de la réunion.